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Légionelles et réglementation Arrêté du 1er février 2010 modifié (fichier sanitaire de l’eau chaude sanitaire), article R.1321-55-1 du Code de la santé publique et arrêté du 30 décembre 2022. Ces textes imposent de tenir le fichier sanitaire, pas de suivre une formation.

Le carnet sanitaire : l’obligation de le tenir et carnet-sanitaire.fr

Ce que la réglementation impose de consigner dans le carnet (fichier) sanitaire, comment le tenir à jour et le présenter en inspection, et comment le faire avec carnet-sanitaire.fr.

Durée : 1 h20 Aquatycia Attestation de formation

Présentation

Une formation à distance, narrée et sous-titrée, en 10 chapitres courts avec des mini-quiz.

Vous apprendrez :

  • à quoi sert le carnet (fichier) sanitaire ;
  • ce que les textes imposent d'y consigner et qui en est responsable ;
  • ce qui relève de la doctrine ou des guides ;
  • comment le tenir à jour et le présenter lors d'une inspection ;
  • à l'appliquer à des cas pratiques par type d'établissement ;
  • à prendre en main carnet-sanitaire.fr.

Le parcours se termine par un quiz final de 20 questions. L'attestation individuelle est délivrée une fois le parcours suivi en entier et le quiz réussi.

Objectifs

  • Expliquer à quoi sert le carnet sanitaire (fichier sanitaire) : prouver, piloter, transmettre
  • Citer les textes qui imposent de le tenir — arrêté du 1er février 2010 modifié, art. 3 (eau chaude sanitaire), art. R.1321-55-1 du Code de la santé publique et arrêté du 30 décembre 2022 (installations intérieures d'eau destinée à la consommation humaine) — et savoir quels établissements et quels responsables sont concernés
  • Distinguer l'obligation réglementaire [R], la doctrine administrative [D] (circulaire DGS/EA4 n° 2010-448, instruction DGS/EA4 n° 2013-34) et les recommandations des guides [G]
  • Ne pas confondre le carnet sanitaire des réseaux d'eau avec les autres registres (piscines et spas, brumisateurs, tours aéroréfrigérantes, qualité de l'air intérieur, plan de maîtrise sanitaire)
  • Décrire le contenu d'un carnet complet rubrique par rubrique et le tenir au quotidien (qui saisit quoi, fréquences imposées ou recommandées, relevés qui font preuve, erreurs relevées en inspection)
  • Appliquer ces règles à des cas concrets (hôtel, camping, collège, établissement pénitentiaire, EHPAD, clinique, bureaux) et préparer une inspection de l'ARS
  • Utiliser carnet-sanitaire.fr (www.carnet-sanitaire.fr) pour décrire l'établissement, placer les points de surveillance, enregistrer les relevés, suivre les actions, intégrer les analyses, exporter le carnet, et en connaître les limites actuelles

Programme

  1. Bienvenue
  2. Pourquoi un carnet sanitaire ?
  3. Ce que dit la réglementation
  4. Ne pas confondre : les autres registres sanitaires
  5. Le contenu du carnet, rubrique par rubrique
  6. Tenir le carnet au quotidien
  7. Cas pratiques par type d'établissement
  8. Préparer une inspection
  9. Carnet-sanitaire.fr pas à pas
  10. Conclusion : synthèse, ressources, outils téléchargeables et quiz final (20 questions tirées au sort)

Informations pratiques

Durée réelle du module
1 h20
Modalité
100 % en ligne, à votre rythme
Public visé
Responsables d’établissements (hôtels, campings, écoles, établissements pénitentiaires, EHPAD, hôpitaux et cliniques, bureaux), services techniques, mainteneurs et gestionnaires.
Prérequis
Aucun prérequis.
Évaluation
Quiz de validation (20 questions)
Attestation
Attestation de formation nominative, numérotée et vérifiable en ligne, délivrée à l'issue du module.